03 87 31 48 74 an.energies@gmail.com

Mentions légales
IDENTIFICATION

a) Directeur de la publication : Mr Nicolas Linée
Personne responsable : Mr Nicolas Linée, Gérant

b) Identification :
Raison sociale : AN ENERGIES
Statut juridique : SARL unipersonnelle
Numéro SIRET : 52419051900024
Code APE : 4322B
Capital social : 5 000,00 €
Siège social : 4, rue de la Gilliere
Code postal : 57140
Ville : Norroy le Veneur
Pays : France
Téléphone : 33 (0) 3 87 31 48 74

Conception et hébergement : ABACACOM – 74 grand rue – 57050 Lorry les Metz – 03 87 32 43 89

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

1. Informations émises
Les informations contenues et diffusées sur le site an-energies sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits et services de an-energies qui ne sont pas annoncés ou disponibles, ou encore qui peuvent être proposés sous une marque différente via un fournisseur partenaire.

2. Propriété Intellectuelle
a) Ce site est la propriété de an-energies. La présentation et chacun des éléments, y compris les photographies, textes, slogans, marques, logos, dessins et noms de domaine, apparaissant sur le site, sont protégés par les lois en vigueur en matière de Propriété Intellectuelle, et appartiennent a an-energies ou à des tiers ayant autorisé an-energies à les utiliser.

b) Aucun élément compris dans le présent site ne peut être copié, reproduit, modifié, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de an-energies, exception faite d’un usage strictement personnel ou d’une utilisation pour les besoins de la presse, ceci excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales sous réserve du respect des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et de tout autre droit de propriété y afférent. En effet, toute reproduction totale ou partielle, sans l’autorisation expresse de an-energies est interdite et constituerait un acte de contrefaçon.

c) Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée d’une partie ou de l’ensemble du contenu du site : « COPYRIGHT (c) an-energies – Tous droit réservés».

3. Responsabilité

An-energies s’efforcent de contrôler l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Internet. Toutefois, an-energies ne peut garantir la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. An-energies ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct, ou indirect, grave ou non pouvant découler de la visite sur le site, à l’exception des dommages directs résultant de la négligence délibérée ou grave de an-energies.

4. Liens vers d’autres sites

An-energies peut assurer des liens avec d’autres sites dont ils pensent qu’ils pourraient présenter un intérêt pour ses visiteurs. Toutefois, an-energies n’est pas responsable du contenu des sites tiers ou des conséquences de leur utilisation, puisque ceux-ci demeurent totalement indépendants du nôtre. La mise en place d’un hyperlien (lien hypertexte) pointant vers le site de an-energies requiert l’accord préalable et exprès de an-energies. Pour cela, il vous suffit de nous contacter par adresse postale.

5. Informations nominatives

Ces renseignements (tels que vos noms et coordonnées postales et/ou électroniques) ne seront utilisés que dans un but purement interne, et ce, afin de répondre à vos commandes et demandes. Si an-energies propose aux utilisateurs du site de s’informer des nouveautés de nos produits ou de nouveaux services sur le site Internet ou sa page FaceBook, ceux-ci seront amenés à fournir des renseignements les concernant (notamment le nom et les coordonnées). An-energies collecte les données personnelles à usage purement interne. Par conséquent, an-energies s’engagent à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers.

Conformément aux dispositions de la Loi «Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour cela, il leur suffit de nous en faire la demande par adresse postale. Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, photo, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées a an-energies seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par an-energies.

6. Droit applicable

Le site et son contenu furent créés conformément aux règles applicables en droit français.